Conditions d'utilisation
Cette page résume les règles d'utilisation de DocChantier pour les utilisateurs du portail.
Utilisation du service
DocChantier sert à classer, consulter et organiser des documents de chantier. Vous devez utiliser le service de façon responsable et seulement pour des documents que vous avez le droit d’ajouter.
Compte utilisateur
Vous êtes responsable de garder vos identifiants confidentiels. Toute activité faite depuis votre compte est considérée comme faite par vous ou avec votre autorisation.
Documents et données
Les documents que vous ajoutez restent associés à votre compte. Si vous supprimez votre compte, vos projets, documents, métadonnées et fichiers associés seront supprimés selon le fonctionnement prévu dans l'application.
Classement par IA
L'intelligence artificielle aide à lire, classer, renommer et remplir certains champs, mais elle peut se tromper. Vous devez vérifier les informations importantes avant de les utiliser.
Limites de responsabilité
DocChantier ne remplace pas un comptable, un avocat, un fiscaliste ou un conseiller en conformité. Les décisions légales, fiscales, contractuelles ou administratives restent sous votre responsabilité.
Disponibilité
Nous faisons le nécessaire pour garder le service disponible, mais des interruptions peuvent arriver lors de mises à jour, de problèmes techniques ou de services externes.
Usage interdit
Il est interdit d'utiliser le service pour ajouter du contenu illégal, frauduleux, dangereux, abusif ou appartenant à une autre personne sans autorisation.
Changements aux conditions
Ces conditions peuvent être modifiées au besoin. La version affichée sur cette page est celle qui s'applique à l'utilisation du service.
Pour une question sur ces conditions, contactez le support : support@docchantier.ca
Dernière mise à jour : 16 juin 2026. Cette page est informative et ne remplace pas un avis juridique.